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Travailleurs Frontaliers
TRAVAILLEURS FRONTALIERS DANS L'UNION EUROPÉENNE
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  • Employeurs
    UE: EURES Le Portail européen sur la mobilité de l'emploi
  • Industrial Relations in Europe 2006
    Rapport sur les relations industrielles en Europe - 2006 La version 2006 du rapport biannuel décrit les tendances des relations industrielles tant au niveau national (taux d'adhésion aux organisations des partenaires sociaux, interactions entre la négociation collective et le droit du travail, représentation au lieu de travail) qu'au niveau européen (dialogue social européen, droit européen de travail). Le rapport examine aussi les tendances du marché du travail et les contributions du dialogue social à la performance économique. Le rapport est uniquement disponible en anglais. D'autres versions linguistiques du résumé seront publiées ultérieurement (Pdf)

    UE: La Commission européenne
  • Fiscalité individuelle: Travailleurs transfrontaliers
    UE: La Commission européenne
  • Emploi, affaires sociales et égalité des chances: Index
    UE: La Commission européenne
  • Créer une entreprise - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Créer une entreprise: Structure juridique des entreprises - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Créer une entreprise - Pays-Bas
    UE: L’Europe est à vous
  • Reprendre une entreprise - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Reprendre une entreprise - Pays-Bas
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  • Transmettre une entreprise - Union Européenne
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  • Transmettre une entreprise - Pays-Bas
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  • Fermer votre entreprise - Pays-Bas
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  • Insolvabilité et faillite - Union Européenne
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  • Possibilités de financement - Union Européenne
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  • Liens et adresses utiles: Possibilités de financement - Union Européenne
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  • Mesures incitatives et subventions à l’environnement - Pays-Bas
    UE: L’Europe est à vous
  • Fiscalité - Union Européenne
    Cette page vous donne accès à toutes les informations utiles concernant la fiscalité des entreprises. Les sujets connexes présentés ci-dessus vous renseigneront sur la distinction entre fiscalité directe et indirecte, et vous fourniront une information plus précise en matière d’imposition fiscale, de TVA, d’impôt sur le revenu, de lutte contre la double imposition sur le rapatriement des bénéfices, ainsi que sur les droits de douane

    UE: L’Europe est à vous
  • Fiscalité - Pays-Bas
    UE: L’Europe est à vous
  • Ressources humaines - Union Européenne
    Cette page vous donne accès aux principales thématiques relatives aux ressources humaines. Les sujets connexes présentés ci-dessus vous informeront sur la législation et les règles en vigueur au niveau européen dans les domaines du droit du travail, de la sécurité sociale et de la mobilité des travailleurs. Des informations pratiques sur les voies de recours possibles en cas de difficulté sont également mises à votre disposition

    UE: L’Europe est à vous
  • Ressources humaines - Pays-Bas
    UE: L’Europe est à vous
  • Recherche et développement - Union Européenne
    La croissance économique et la compétitivité des entreprises de l’UE sont étroitement liées aux activités de recherche et développement technologique (RDT), en particulier dans certains domaines clés (tels que les nanotechnologies) et certains secteurs technologiques particuliers (tels que l’aéronautique). C’est pourquoi l’UE encourage les États membres à investir davantage dans la recherche et fixe comme objectif de porter à 3% du PIB le niveau moyen d’investissement pour la recherche d’ici 2010 (actuellement, celui-ci est de 1,9%)

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  • Recherche et développement - Pays-Bas
    Il existe trois outils importants en la matière: le réseau Innovatienet, le projet Innovatieplatform et Syntens

    UE: L’Europe est à vous
  • Normes et labels - Union Européenne
    L’harmonisation technique est l’une des étapes essentielles de l’achèvement du marché intérieur pour les biens. En harmonisant certaines spécifications de produits, l’UE démantèle les barrières commerciales entre États membres. Les biens qui satisfont aux normes requises peuvent circuler librement dans le marché intérieur, ce qui permet aux entreprises d’accéder à l’ensemble du marché de l’UE, simplifie les procédures et réduit les coûts tout en assurant l’interopérabilité technique et un haut niveau de sécurité

    UE: L’Europe est à vous
  • Normes et labels - Pays-Bas
    Le NEN, l’organisme néerlandais de normalisation, constitue le réseau de savoir par excellence pour tout ce qui a trait aux normes et à la réglementation

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  • Réglementation économique et commerciale - Union Européenne
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  • Réglementation économique et commerciale - Pays-Bas
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  • Propriété intellectuelle - Union Européenne
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  • Propriété intellectuelle - Pays-Bas
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  • Informations sur les marchés - Pays-Bas
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  • Marchés publics - Union Européenne
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  • Entreprises
    BE: Portail Féréral Belgique
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    BE: SPF Economie - Direction générale Statistique et Information économique
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    BE: SPF Economie - Direction générale Statistique et Information économique
  • Invest in Belgium (en anglais)
    BE: FPS Economy, S.M.Es, Self-employed and Energy
  • Working in Belgium : Limosa
    Vous êtes une entreprise, une organisation ou un indépendant étrangers et souhaitez employer quelqu'un en Belgique ? Ou vous souhaitez vous établir temporairement ou partiellement comme indépendant en Belgique ? Dans ce cas, vous devez d'abord remplir plusieurs conditions de base
    A cet effet, nous construisons sur ce site un guichet unique qui simplifiera considérablement vos obligations administratives

    BE: Limosa
  • ONEM: Fonds de fermeture d'entreprises
    BE: ONEM - Office national de l'emploi
  • Startersservice: Je wil starten als zelfstandig ondernemer? Wij weten waar je aan begint (en néerlandais)
    BE: UNIZO: Unie van Zelfstandige Ondernemers
  • UNIZO: Er zijn weinig facetten in de samenleving waarmee ondernemers en dus UNIZO niet te maken krijgen. Daarom is onze ondernemersorganisatie op heel veel fronten dag aan dag actief. Van fiscaliteit tot milieu, van handelspraktijken tot energie, van ruimtelijke ordening tot mobiliteit (en néte;erlandais)
    BE: UNIZO: Unie van Zelfstandige Ondernemers
  • Voka is het Vlaams netwerk van ondernemingen, gevormd door Voka - Vlaams Economisch Verbond en Voka - Kamers van Koophandel (en néte;erlandais)
    BE: Voka: Vlaams Economisch Verbond
  • CEN: Comité Européen de Normalisation
    The European Committee for Standardization, was founded in 1961 by the national standards bodies in the European Economic Community and EFTA countries.
    Now CEN is contributing to the objectives of the European Union and European Economic Area with voluntary technical standards which promote free trade, the safety of workers and consumers, interoperability of networks, environmental protection, exploitation of research and development programmes, and public procurement (en anglais)

    INT: CEN
  • ISO: Organisation internationale de normalisation
    INT: ISO
  • Nieuwe BPM regels bestelauto's per 1-1-2007 (en néerlandais)
    NL: Autobelastingen
  • Bedrijvenloket: De overheid voor ondernemers (en néerlandais)
    NL: Bedrijvenloket
  • Statistics Netherlands
    Statistics Netherlands is responsible for collecting, processing and publishing statistics to be used in practice, by policymakers and for scientific research. In addition to its responsibility for (official) national statistics, Statistics Netherlands also has the task of producing European (community) statistics. The legal basis for Statistics Netherlands and its work is the Act of 20 November 2003 governing the central bureau of statistics (en anglais et en néerlandais)

    NL: Het Centraal Bureau voor de Statistiek Nederland
  • Economische Voorlichtingsdienst - EVDbr />De EVD is als agentschap van het ministerie van Economische zaken de uitvoeringsorganisatie van de rijksoverheid voor het faciliteren en het stimuleren van internationaal ondernemen en internationale samenwerking (en néerlandais)
    NL: EVD Internationaal Ondernemen en Samenwerken
  • The Enterprise Europe Network
    is the largest network of contact points providing information and advice to EU companies on EU matters, in particular small and medium enterprises (SMEs). We provide practical answers to specific questions in your language. Through this page you will find more information on the Netherlands (en néerlandais et anglais)

    NL: EVD Internationaal Ondernemen en Samenwerken
  • Internationaal Ondernemen: Midden en Klein Bedrijf (MKB) en financiering
    Dit dossier is gericht op Nederlandse mkb-ers, die willen exporteren, internationaal willen uitbreiden of een joint-venture willen aangaan. Per onderwerp vindt u korte en bondige informatie en relevante links naar meer informatie op andere websites. Onder het kopje 'Regelingen per land' kunt u per land bekijken welke regelingen er voor openstaan en welke mogelijkheden er zijn bij internationale instellingen (en néerlandais)

    NL: EVD Internationaal Ondernemen en Samenwerken
  • Welkom op de landenpagina België (en néerlandais)
    NL: EVD Internationaal Ondernemen en Samenwerken
  • Het kabinet heeft het Innovatieplatform ingesteld voor de duur van dit kabinet en als opdracht meegegeven voorstellen te ontwikkelen om de innovatiekracht van Nederland te versterken. Met 18 onbezoldigde platform-leden hebben we daar drie jaar hard aan gewerkt. We hebben in de afgelopen periode veel bereikt en de basis gelegd voor een vervolg. Per 22 november 2006 leggen de leden hun taken neer. Het nieuwe kabinet moet besluiten of en, zo ja, op welke wijze in de volgende kabinetsperiode invulling wordt gegeven aan de rollen die nu worden vervuld door het platform (en néerlandais)
    NL: Innovatie PlatformInnovatie Platform
  • IViR: Institute for Information Law: Faculty of Law - University of Amsterdam (en anglais et en néerlandais)
    NL: IViR: Instituut voor Informatierecht
  • Starting a business
    The Chamber of Commerce is the prime meeting place for business people in the Netherlands, whether you have just started up in business or have been operating for many years (en anglais et néerlandais)

    NL: Kamer van Koophandel Nederland
  • International trade (en anglais et néerlandais)
    NL: Kamer van Koophandel Nederland
  • Overdracht en overname
    Heeft u plannen voor het kopen, verkopen of beëindigen van een bedrijf? Hier vindt u alles wat met overdracht en overname te maken heeft (en néerlandais)

    NL: Kamer van Koophandel Nederland
  • Wetten en regels
    Welke rechtsvorm past bij uw bedrijf? Waarvoor bent u aansprakelijk? Zoekt u informatie over contracten? U vindt hier een overzicht van de belangrijkste regels voor ondernemers (en néerlandais)

    NL: Kamer van Koophandel Nederland
  • The trade register provides a lot of this kind of information. This section of the website tells you exactly what information is contained in the trade register in the Netherlands.
    In the Dutch section of the website, you can also search for companies in the trade register and check their business extract or annual account (en anglais et en néerlandais)

    NL: Kamer van Koophandel Nederland
  • SenterNovem - Agentschap voor duurzaamheid en innovatie
    Laat u adviseren door de Digitale Adviseur en ontdek op welke manier SenterNovem u van dienst kan zijn. Bij een aantal programma's kunt u uw subsidie-aanvraag vervolgens ook elektronisch indienen (en néerlandais)

    NL: Ministerie van Economische Zaken Nederland
  • Taxation
    Here you will find a general overview of the taxes in the Netherlands (en anglais)

    NL: Ministry of Finance Netherlands
  • Sciene in the Netherlands
    The Minister of Education, Culture and Science coordinates science policy for the entire national government. However, she is also responsible for the Ministry's own policy areas of research and science. The aim of Dutch science policy is to create a research climate that fosters world-class scientific achievements and promotes the welfare and well-being of society at large (en anglais et néerlandais)

    NL: Ministery of Education and Science
  • Wet Arbeid Vreemdelingen (en néerlandais)
    NL: Ministerie van Sociale Zaken en Werkgelegenheid
  • Research and Development
    The Netherlands provides a rich combination of advanced research centers, supportive government policies, and a culture that fulfills the aspirations of advanced knowledge workers. With initiatives like GigaPort (advanced experimental network for next generation internet development) and research hubs such as the Telematics Institute, the Netherlands is on the cutting edge of research and development (R&D) efforts in the information and communications technology sector. Dutch R&D activities in the natural and engineering sciences rank among the most productive and influential in the world as well. Over 60,000 researchers work in Dutch companies, universities and research institutes (en anglais)

    NL: Netherlands Foreign Investment Agency - Ministry of Economic Affairs
  • Starting up in the Netherlands
    In preparing to conduct business activities in the Netherlands, a company is presented with many choices ranging from site location, legal and fiscal matters to permit requirements and employment issues. Compared to other EU countries, the Netherlands has a flexible and liberal legal framework for the organization of enterprises by non-resident companies or individuals. There are no special restrictions on foreign-owned companies that wish to start a business in the Netherlands (en anglais)

    NL: Netherlands Foreign Investment Agency - Ministry of Economic Affairs
  • NEN
    The website of NEN provides everything you need to know about standards and standardization (en anglais et néerlandais)

    NL: NEN - Nederlands centrum van normalisatie
  • Monetary and financial statistics for the Netherlands (en anglais et en néerlandais)
    NL: De Nederlandsche Bank
  • Nederlandsche Maatschappij voor Nijverheid en Handel
    Het inspirerend netwerk voor bedrijfsleven, wetenschap en overheid

    NL: De Nederlandsche Maatschappij voor Nijverheid en Handel
  • Belasting aangifte doen - Zakelijk (en néerlandais)
    NL: De Nederlandse Belastingdienst
  • Een bedrijf oprichten: Nederland - Ondernemerschap (en néerlandais)
    NL: De Nederlandse Belastingdienst
  • Buitenlandse btw terugvragen (en néerlandais)
    NL: De Nederlandse Belastingdienst
  • Loonbelastingverklaring vervalt
    Vanaf 1 januari 2007 vervalt de loonbelastingverklaring. Een nieuwe werknemer moet vanaf die datum zelf een schriftelijke verklaring aan u geven voordat hij bij u gaat werken. Een pensioen- of uitkeringsgerechtigde moet dat vóór de eerste loonbetaling doen (en néerlandais)

    NL: De Nederlandse Belastingdienst
  • Ondernemer worden
    Als ondernemer krijgt u te maken met allerlei regelingen voor de belastingen en met sommige sociale verzekeringen. In dit onderdeel wordt u wegwijs gemaakt in uw fiscale rechten en verplichtingen. De keuzes die u als ondernemer maakt, kunnen namelijk fiscale gevolgen hebben. Het gaat dan om keuzes zoals de rechtsvorm van uw onderneming en de financiering ervan (en néerlandais)

    NL: De Nederlandse Belastingdienst
  • Dutch Institute of Patent Attorneys
    The Patent Attorney is an independent, legally qualified specialist in the fields of patents, trademarks and designs. He/she advises about an effective protection of knowledge, products and ideas, acts as a representative for a principal, and takes care of all procedures for obtaining and maintaining the desired protection (en anglais et en néerlandais)

    NL: Dutch Institute of Patent Attorneys
  • Koninklijk Nederlands Instituut van Registeraccountants (en néerlandais et anglais)
    NL: NIVRA
  • The Netherlands Competition Authority (NMa)
    The NMa is committed to safeguarding competition in the Dutch market. The NMa enforces compliance with competition law. The Authority investigates and sanctions cartels, proceeds against practices amounting to an abuse of a dominant position and assesses mergers and acquisitions. The NMa monitors all sectors, making markets work for business and consumers (en anglais et néerlandais)

    NL: NMa - Nederlandse Mededingingsautoriteit
  • Netherlands Organisation for Scientific Resaerch (en anglais et néerlandais)
    NL: NWO
  • Overheidsinformatie voor ondernemers (en néerlandais)
    NL: Overheid.nl
  • Conseil Economique et Social
    NL: SER
  • Stichting Zelfstandige Zonder Personeel Nederland
    is hét informatiecentrum voor de zelfstandige zonder personeel (ZZP) en kleine zelfstandigen. Op deze website vindt u alle informatie om als zelfstandig ondernemer een bedrijf te starten (en néerlandais)

    NL: Stichting ZZP Nederland
  • Informatie over milieusubsidies van de Nederlandse overheid (en néerlandais)
    NL: Subsidieshop
  • Syntens - Succesvol innoveren
    Hulp nodig bij uw innovatieplannen? Gebruik de verkenner! Of stel uw vraag rechtstreeks aan een van de Syntens medewerkers via chat (en néerlandais)

    NL: Syntens
  • UWV - Werkgevers
    UWV voert in opdracht van het Ministerie van SZW de wettelijke werknemersverzekeringen uit, zoals de Ziektewet, de Werkloosheidswet, de WAO en binnenkort de WIA (en néerlandais)

    NL: UWV Nederland
  • Vereniging van Zelfstandigen Zonder Personeel (en néerlandais)
    NL: VZZP Nederland
  • VNO-NCW - The voice of Dutch business
    The Confederation of Netherlands Industry and Employers (known as VNO-NCW) is the largest employers’ organisation in the Netherlands. VNO-NCW represents the common interests of Dutch business, both at home and abroad and provides a variety of services for its members.
    180 (branch) associations are members, representing more than 115,000 enterprises. They cover almost all sectors of the economy, including more than 80% of all medium-sized companies in the Netherlands and nearly all of the larger, corporate institutions (en anglais et en néerlandais)

    NL: VNO-NCW