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Travailleurs Frontaliers
TRAVAILLEURS FRONTALIERS DANS L'UNION EUROPÉENNE
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  • Employeurs
    UE: EURES Le Portail européen sur la mobilité de l'emploi
  • Industrial Relations in Europe 2006
    Rapport sur les relations industrielles en Europe - 2006 La version 2006 du rapport biannuel décrit les tendances des relations industrielles tant au niveau national (taux d'adhésion aux organisations des partenaires sociaux, interactions entre la négociation collective et le droit du travail, représentation au lieu de travail) qu'au niveau européen (dialogue social européen, droit européen de travail). Le rapport examine aussi les tendances du marché du travail et les contributions du dialogue social à la performance économique. Le rapport est uniquement disponible en anglais. D'autres versions linguistiques du résumé seront publiées ultérieurement (Pdf)

    UE: La Commission européenne
  • Fiscalité individuelle: Travailleurs transfrontaliers
    UE: La Commission européenne
  • Emploi, affaires sociales et égalité des chances: Index
    UE: La Commission européenne
  • Switzerland: Bilateral Trade Relations
    In terms of trade Switzerland is one of the major partners for the EU. No other country has as many bilateral agreements with the EU in place. The question of membership to the EU has been put on ice after two negative referenda, about accession to the EU and to the European Economic Area (EEA) (en anglais)

    UE: La Commission européenne
  • Créer une entreprise - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Créer une entreprise: Structure juridique des entreprises - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Reprendre une entreprise - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Transmettre une entreprise - Union Européenne
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  • Insolvabilité et faillite - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Possibilités de financement - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Liens et adresses utiles: Possibilités de financement - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Fiscalité - Union Européenne
    Cette page vous donne accès à toutes les informations utiles concernant la fiscalité des entreprises. Les sujets connexes présentés ci-dessus vous renseigneront sur la distinction entre fiscalité directe et indirecte, et vous fourniront une information plus précise en matière d’imposition fiscale, de TVA, d’impôt sur le revenu, de lutte contre la double imposition sur le rapatriement des bénéfices, ainsi que sur les droits de douane

    UE: L’Europe est à vous
  • Ressources humaines - Union Européenne
    Cette page vous donne accès aux principales thématiques relatives aux ressources humaines. Les sujets connexes présentés ci-dessus vous informeront sur la législation et les règles en vigueur au niveau européen dans les domaines du droit du travail, de la sécurité sociale et de la mobilité des travailleurs. Des informations pratiques sur les voies de recours possibles en cas de difficulté sont également mises à votre disposition

    UE: L’Europe est à vous
  • Recherche et développement - Union Européenne
    La croissance économique et la compétitivité des entreprises de l’UE sont étroitement liées aux activités de recherche et développement technologique (RDT), en particulier dans certains domaines clés (tels que les nanotechnologies) et certains secteurs technologiques particuliers (tels que l’aéronautique). C’est pourquoi l’UE encourage les États membres à investir davantage dans la recherche et fixe comme objectif de porter à 3% du PIB le niveau moyen d’investissement pour la recherche d’ici 2010 (actuellement, celui-ci est de 1,9%)

    UE: L’Europe est à vous
  • Normes et labels - Union Européenne
    L’harmonisation technique est l’une des étapes essentielles de l’achèvement du marché intérieur pour les biens. En harmonisant certaines spécifications de produits, l’UE démantèle les barrières commerciales entre États membres. Les biens qui satisfont aux normes requises peuvent circuler librement dans le marché intérieur, ce qui permet aux entreprises d’accéder à l’ensemble du marché de l’UE, simplifie les procédures et réduit les coûts tout en assurant l’interopérabilité technique et un haut niveau de sécurité

    UE: L’Europe est à vous
  • Réglementation économique et commerciale - Union Européenne
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  • Propriété intellectuelle - Union Européenne
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  • Marchés publics - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Liens et adresses utiles: Marchés publics - Union Européenne
    UE: L’Europe est à vous
  • Gruenden.ch: The Canton of Zurich's platform for company foundation (en allemand et anglais)
    CH: Office for Economy and Lab of the Canton Zürich
  • Zefix: Index central des raisons de commerce
    CH: Office féd´ral de la Justice
  • Fiscalité des entreprises
    CH: Economiesuisse
  • Droit & Réglementation
    CH: Economiesuisse
  • Thèmes de A à Z
    CH: Economiesuisse
  • Fédération des entreprises suisses
    CH: Economiesuisse
  • Bienvenue à l'Administration fédérale des contributions
    CH: Administration fédérale des contributions AFC
  • Office fédéral de la statistique
    CH: Confédération suisse
  • Office fédéral de l'environnement OFEV
    CH: Confédération suisse
  • Bureau fédéral de la consommation (BFC)
    CH: Confédération suisse
  • Département fédéral de l'économie
    CH: Confédération suisse
  • Administration fédérale des douanes AFD: Informations pour les entreprises
    CH: Confédération suisse
  • Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
    CH: Confédération suisse
  • La création d’entreprise: Portail PME
    CH: Confédération suisse
  • Economie: Mesures d'allègement administratif
    Département fédéral de l'économie

    CH: Confédération suisse
  • Le monde a besoin de normes
    CH: Association Suisse de Normalisation SNV
  • Suisse: Votre site d'implantation
    ch: Secrétariat d'Etat à l'économie SECO
  • VKA: Der Verband für selbständige Agenten/Unternehmer oder solche, die es werden wollen (en allemand)
    CH: Verband Kaufmännischer Agenten in der Schweiz
  • Die Informationsplattform über und für Verbände (en allemand)
    CH: Verbände.ch
  • CEN: Comité Européen de Normalisation
    The European Committee for Standardization, was founded in 1961 by the national standards bodies in the European Economic Community and EFTA countries.
    Now CEN is contributing to the objectives of the European Union and European Economic Area with voluntary technical standards which promote free trade, the safety of workers and consumers, interoperability of networks, environmental protection, exploitation of research and development programmes, and public procurement (en anglais)

    INT: CEN
  • ISO: Organisation internationale de normalisation
    INT: ISO
  • Archivio Nazionale dei Contratti di Lavoro (en italien)
    IT: Consiglio Nazionale dell'Economia e del Lavoro
  • Retribuzione, Orario e Costo del Lavoro (en italien)
    IT: Consiglio Nazionale dell'Economia e del Lavoro
  • Agenzia per il supporto allo sviluppo d’impresa
    Enterprise Development Support Agency (en italien)

    IT: Sviluppo Italia