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Travailleurs Frontaliers
TRAVAILLEURS FRONTALIERS DANS L'UNION EUROPÉENNE
PORTAIL DES INFORMATIONS POUR DES TRAVAILLEURS ET DES INDÉPENDANTS
QUI TRAVAILLENT DANS UN PAYS DE L'UNION, MAIS RÉSIDENT DANS UN AUTRE
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Belgique > France
Brochures, formulaires et programmes
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L'EUROPE:
UE: ETUC: European Trade Union Confederation:
 *   Guide du travailleur mobile européen 2007
UE: EuresChannel:
 *   Dossiers
 *   Etude sur les flux frontaliers franco-belges 2004
 *   Etude sur les flux frontaliers franco-belges 2006
 *   Le detachement des travailleurs sur les territoires belge, français et
      britannique 2004 (Word)

 *   Guide pour les frontaliers franco-belges 2006
 *   Report on the Obstacles of mobility 2002
 *   Rapport sur les Obstacles à la mobilité 2005
 *   Le salary split des travailleurs sur les territoires belge, français et
      britannique 2004 (Word)

UE: Commission européenne:
 *   Catalogue EU des publications

INTERNATIONAL:
Renseignements générales:
INT: IRS: InterRegionale Syndicale des Trois Frontieres:
 *   Combien gagne le salarié, en réalité ?
      Comparaisons salariales, de pouvoir d'achat et par métier entre
      la Belgique, la France et le Luxembourg.

 *   Je travaille en Belgique, j'habite en France
      Je travaille en France, j'habite en Belgique


BELGIQUE:
Emploi et le marché de l’ emploi
BE: Service public fédéral Economie, P.M.E. Classes moyennes et Energie
 Belgique:

 *   Comment s'installer à son compte?
 *   Entreprise en personne physique ou en société
 *   Société privée à responsabilité limitée (La SPRL)
Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale Belgique:
 *   Publications
 *   Clés pour ... le contrat de travail 2008
 *   Clés pour ... le reglement de travail 2007
 *   Clés pour ... la déclaration immédiate de l'emploi et les documents
      sociaux 2007

 *   Clés pour ... sortir du chômage en créant son emploi 2008
 *   Procédures et formulaires
 *   Salaires et durée du travail
BE: Office national de l'emploi Belgique:
 *   Arbeid of verblijf in het buitenland (2008).
      Recht op werkloosheidsuitkering van buitenlandse werknemers
      (en néerlandais)

 *   Artiste? (Brochure info pour l'artiste)
 *   Fonds de fermeture d'entrprises.
      A partir du 1er octobre 2007

 *   Les formulaires - par objet
 *   Zoom sur l'activation du comportement de recherche d'emploi
 *   Zoom sur l'allocation de garantie de revenus
 *   Zoom sur l'attestation de résidence
 *   Zoom sur le chômage temporaire via internet
 *   Zoom sur le droit à l'assurance chômage
 *   Zoom sur l'interuption de carrière dans le cadre de l'assistence médicale
 *   Zoom sur l'interuption de carrière dans le cadre du congé parental
 *   Zoom sur la suppression du contrôle de pointage
Europe:
La Commission européenne en Belgique:
 *   EURinfo 2009
Fiscalité:
BE: Commissie Grensarbeiders:
 *   Rapport met betrekking tot de situatie van grensarbeiders inzake
      fiscaliteit ingevolge het nieuwe dubbelbelastingverdrag tussen
      België en Nederland en inzake sociale zekerheid 2002
      (en néerlandais)

Sécurité Sociale:
BE: Office National des Pensions:
 *   Guide pratique du Pensionné 2008-2009
BE: Service Public Fédéral Sécurité Sociale Belge:
 *   20 questions sur la Sécurité Sociale (2006)
 *   l'Aperçu de la sécurité sociale en Belgique (2006)
 *   Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la sécurité sociale
      (2008-Juillet)

 *   Comment s'installer à son compte (2005)
BE: Service des Pensons du secteur public:
 *   Brochures a télécharger
 *   Formulaires
 *   Pensions de retraite et de survie du secteur public (2008)
 *   L'interruption de carrièreet et périodes d'absence (2007)
 *   Cumul des pensions du secteur public avec un revenu professionnel
      ou un revenu de remplacement (2007)


FRANCE:
Emploi et le marché d'emploi
FR: Le Service Public France
 *   Formulaires: Emploi, Travail et Formation professionelle
Fiscalité:
FR: Ministère de l'Économie des Finances et de l'Industrie France
 *   La fiscalité française 2005
 *   Rechercher un formulaire (in french)
Sécurité Sociale
FR: ARRCO: Retraite complémentaire des salariés France
 *   L’Agirc, l’Arrco en Europe
 *   Demander sa retraite complémentaire, c'est facile avec le Cicas !
FR: L'Assurance Maladie Ameli France
 *   Formulaires: L'ensemble des formulaires officiels permettant la gestion
      des prestations d'assurance maladie

FR: Ministere du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la
      Solidaritéet de la Ville

 *   Formulaires